Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMTADINS
Yves REYNIER

Numéro de dépôt :
1707794
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/11/2001
LES COMTADINS de Yves REYNIER

Présentation de la marque LES COMTADINS

Déposée le 18 novembre 1991 par Yves REYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES COMTADINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves REYNIER, domicilié(e) Boulevard Gilloux Raymond à 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire DENIS - France.

La marque LES COMTADINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMTADINS est expirée depuis le 18 novembre 2001.

Yves REYNIER a également déposé les autres marques suivantes : LES COMTADINS , ESTELLA


Yves REYNIER - Boulevard Gilloux Raymond à 84200 CARPENTRAS - France


Claire DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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